après tirage au sort

membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019

Profession médecin

Spécialité : médecine générale

après tirage au sort

membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019

Profession médecin

Spécialité : Médecine générale

professeur des université-praticien hospitalier

membre du conseil scientifique en médecine, de

après tirage au sort

membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017

membres titulaires

Profession médecin

Spécialité : médecine générale

de son mandat de sénateur du Gard

à compter du dimanche 24 septembre 2017, à minuit

sur le projet de loi n° 467 (2016-2017)

autorisant la ratification de l'accord entre la République française et la République portugaise relatif à l'assistance et à la coopération dans le domaine de la sécurité civile et l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg relatif à l'assistance et à la coopération dans le domaine de la protection et de la sécurité civiles

de rapporteurs

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

professeur des universités-praticien hospitalier à l'université de Nice

membres du conseil scientifique en médecine

2e vice-président

membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et

conformément à l'article 8 de l'arrêté du

modifié relatif à l'organisation, à l'inscription, au programme, au déroulement, à la nature, à la pondération et à la procédure d'affectation du concours spécial d'internat de médecine à titre européen, du jury du concours spécial d'internat de médecine à titre européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisés

1°

président et de vice-présidents, nommés par le ministre en charge de la santé

sur proposition du président du conseil scientifique en médecine

sur le projet de loi n° 669 (2014-2015)

autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Colombie sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements

de rapporteurs

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

après tirage au sort

membres du jury des épreuves de vérification des connaissances

membres titulaires

Profession médecin

Spécialité : médecine générale

membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées

3

membres titulaires

par ordre alphabétique, au tableau d'avancement

au titre de l'année 2012 pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État les ingénieurs des travaux publics de l'État

DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT

professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés

CH&U de Nice (UFR de médecine de l'université de Nice)

thérapeutique ; médecine d'urgence ; addictologie : option thérapeutique (type clinique), hôpital Saint-Roch

concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers

au titre de l'année 2010

ROQUE AFONSO Ana Maria

Thérapeutique ; médecine d'urgence ; addictologie

Concours de type 3

experts auprès de la commission prévue à l'article R

mentionnée à l'article R. 5121-54 susvisé

jusqu'à la date d'échéance du mandat des membres de la Commission d'autorisation de mise sur le marché

membres du groupe de travail sur les médicaments génériques les personnalités

membres du groupe de travail pharmaceutique les personnalités

maire de Nîmes (Gard)

comme membres au conseil d'orientation de la prévention des risques naturels majeurs

Au titre des communes

membres du groupe de travail Pharmacopée - pharmacie chimique B les personnalités

à la Commission nationale de la Pharmacopée

En raison de leur compétence scientifique ou technique

sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Membres suppléants

conseiller général du Gard, maire de Nîmes. Chevalier du 28 novembre 1997

à compter de la date de réception dans leur grade

Collectivités territoriales

Au grade d'officier

membres du groupe de travail pharmaceutique les personnalités

Membres

membres du groupe de travail sur les médicaments génériques les personnalités

Membres

experts auprès de la commission mentionnée à l'article R

mentionnée à l'article R. 5121-50 du code de la santé publique

date de fin de mandat des membres de la Commission d'autorisation de mise sur le marché

sur proposition de l'Association des maires de France (AMF), titulaire

membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

à compter de la publication du présent arrêté

a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux

maire de Nîmes et président de la communauté d'agglomération de Nîmes métropole

au conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport

personnalité qualifiée

maire de Nîmes

membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès

représentants des collectivités territoriales de la région Languedoc-Roussillon

experts auprès de la commission mentionnée aux articles R

mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du

date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché

experts auprès de la commission mentionnée aux articles R

mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique

au titre de l'année 2002

conseiller régional, conseiller général du Gard, maire de Nîmes. Chevalier du 13 décembre 1994

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

Ministère de l'intérieur

Au grade d'officier

experts auprès de la commission mentionnée aux articles R

mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique

au titre de l'année 2001

capitaine, génie ; 31 ans de services

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de chevalier

ARMEE DE TERRE

adjudant-chef ; 28 ans de services

médaille militaire

ARMEE ACTIVE

GENDARMERIE NATIONALE

membres de la Commission nationale de la pharmacopée

En raison de leur compétence scientifique

Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

Membres titulaires

adjudant ; 30 ans de services

médaille militaire

ARMEE ACTIVE

GENDARMERIE NATIONALE

membres du groupe de travail pharmaceutique les personnalités

Membres

membres du groupe de travail sur les médicaments génériques les personnalités

Membres

membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique

1o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique

Titulaires

artisan peintre ; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires

à compter de la date de leur réception dans leur grade

Ministère des petites et moyennes entreprises

Au grade de chevalier

adjudant-chef, transmissions

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active

Chevalier du

Au grade de chevalier

ARMEE DE TERRE

membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale

représentants du personnel

2. Au titre du collège des cadres et assimilés

Titulaire

génie

dans l'armée active

ARMEE DE TERRE

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Au grade de capitaine

Les lieutenants

Docteur

vice-président, Paris

membres du comité consultatif de santé mentale

Sur proposition de la Fédération nationale des associations Croix-Marine d'aide à la santé mentale

Suppléant

membres du groupe de travail pharmaceutique les personnalités

Membres

artisan peintre; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

Relations avec le Sénat

Ministère des entreprises, et du développement économique

petites et moyennes entreprises

Au grade de chevalier

membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique

en raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique

Titulaires

le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement

Promotion 1990

Diplôme d'ingénieur des travaux publics

membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

Représentants des régions

LANGUEDOC-ROUSSIIIIILLON

Suppléant

Professeur

vice-président de la Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R

au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

Languedoc-Roussillon

Suppléant

génie

dans l'armée active

ARMEE DE TERRE

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des officiers des armes

Au grade de lieutenant

Les majors

médecin des hôpitaux, réanimation médicale: centre hospitalier régional de Nice, service Urgences

praticiens hospitaliers dans les établissements suivants

Professeur

membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique

c) En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique

Membre titulaire